Date Ordre du jour Document
03/04/2015 CM 03/04/2015

Ordre du jour :

- Vote du budget communal 2015 ;

- Vote des budgets annexes 2015 (assainissement, eau, transport scolaire)...

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20/02/2015 CM 20/02/2015

1 - Attribution des subventions

2 - Vote des comptes de gestion (commune, eau, assainissement, transport scolaire)

3 - Vote des...

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21/01/2015 CM 21/1/15

Ordre du jour :

1- Bilan restaurant scolaire 2014 ;

2- Point sur les travaux en cours ;

3- Organisation des élections...

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17/12/2014 CM 17/12/2014

Ordre du jour :

1- Révision des tarifs communaux :

  • Fixation prix du repas au restaurant scolaire
  • Forfait...
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21/11/2014 CM 21/11/2014

Ordre du jour :

1- Bilan de l'école publique année scolaire 2013 / 2014 ;

2- Contrat d'association avec l'école Sainte-Anne...

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22/10/2014 CM 22/10/2014

Ordre du jour :

- Aménagement de l'entrée de bourg Rue des...

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26/09/2014 CM 26/09/2014

Ordre du jour :

1 - Salle des sports :

  • Point sur les travaux
  • Emprunts
  • Convention de raccordement au...
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25/07/2014 CM 25/07/14

Ordre du jour :

- Forage terrain des sports ;

- Achat de panneaux ;

- Travaux bâtiments ;

- Présentation Budget...

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27/06/2014 CM 27/06/2014

Ordre du jour

- Tirage au sort des jurés d'assises

- Travaux bâtiments

- Assurance des risques statutaires -...

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23/05/2014 CM 23/05/2014

Ordre du jour :

- Commissions intercommunales ;

- Bilan eau - Fixation tarifs ;

- Bilan assainissement - Fixation tarifs...

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25/04/2014 CM 25/04/2014

Ordre du jour :

- Désignation des conseillers délégués ;

- Mise en place des commissions et participation dans les commissions...

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19/03/2014 CM 19/03/2014

Ordre du jour :

- Vote BP 2014 (Commune, Eau, Assainissement, Transport scolaire) ;

- Vote des taux d'imposition ;

-...

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21/02/2014 CM 21/02/2014

Ordre du jour :

- Attribution des subventions ;

- Vote comptes des gestions (commune, eau, assainissement , transport scolaire)...

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24/01/2014 CM 24/01/2014

Ordre du jour :

- Point sur les travaux en cours ;

- Bilan restaurant scolaire 2013 ;

- Achat panneaux ;

-...

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20/12/2013 CM 20/12/2013

Ordre du jour :

- Tarifs communaux 2014 ;

- Contrat association école Sainte-Anne ;

- Ligne de trésorerie ;

-...

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21/11/2013 CM 21/11/2013

Ordre du jour :

- Rythmes scolaires rentrée 2014-2015 ;

- Questions diverses.

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08/11/2013 CM 08/11/2013

Ordre du jour :

- Attribution travaux salle des sports ;

- Attribution voirie Clos Goujon ;

- Subvention aux écoles...

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13/09/2013 CM 13/09/2013

Ordre du jour :

- Attribution travaux chauffage salle polyvalente ;

- Tarifs et règlement salle polyvalente ;

- Voirie...

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26/07/2013 CM 26/07/2013

Ordre du jour :

- Rapports annuels eau et assainissement ;

- Salle des sports - consultation VRD ;

- Charte communale pour...

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31/05/2013 CM 31/05/2013

Ordre du jour :

- Attribution programme voirie 2013...

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