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Date Ordre du jour Document
24/06/2011 CM du 24/06/2011

Ordre du jour :

- Approbation PLU (dossiers révisions simplifiées et modification) ;

- Lotissement communal - Désignation...

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20/05/2011 CM du 20/05/2011

Ordre du jour :

- Contrôle réseaux assainissement "les Courtillons" : attribution travaux ;

- Indemnisation pour emprise terrain...

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20/04/2011 Conseil du 20 avril

- Vote du budget primitif

- Vote des taux

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08/04/2011 CM 08/04/2011

Ordre du jour :

- Fixation du nombre d'adjoints ;

- BP 2011 eau - assainissement - transport scolaire - lotissement ;

-...

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28/02/2011 CM 28/02/2011

Ordre du Jour :

- Attribution des subventions ;

- Vote des comptes de gestion 2010 ;

- Vote des comptes administratifs...

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28/01/2011 CM 28/01/2011
Ordre du Jour : - Programme voirie 2011 ; - Lotissement le Clos Goujon ; - Bilan restaurant scolaire 2010 ; - Bilan garderie 2010 ; - Embauche... 		télécharger
20/12/2010 CM 20/12/2010
Ordre du jour : - Contrat d'association 2010-2011 ; - Fixation tarifs 2011 ; - Assainissement "Les Courtilons" ; - Décisions Modificatives ; -... 		télécharger
26/11/2010 CM 26/11/2010
Ordre du jour : - Subvention aux écoles ; - Contrat association école Sainte-Anne ; - Révision simplifiée PLU ; - Sonorisation bibliothèque... 		télécharger
22/10/2010 CM 22/10/2010
Ordre du jour : - Emprunt extension réseau eau ; - Extension garderie - avenants ; - Points sur travaux en cours ; - Achat panneaux ; - Travaux... 		télécharger
24/09/2010 CM 24/09/2010
Ordre du jour : - Bilan SPANC ; - Rapport eau et assainissement ; - Résultat consultations pour : maîtrise d'oeuvre assainissement Les... 		télécharger
23/07/2010 CM 23/07/2010
Ordre du Jour : - Attribution maîtrise d'oeuvre lotissement "Clos Goujon" ; - Acquisition terrain ; - Achat défibrillateur ; - Extincteurs... 		télécharger
25/06/2010 CM 25/06/2010

Ordre du Jour : - Point sur les travaux en cours ; - Assainissement les Courtillons ; - Lotissement Clos Goujon ; - Résultat consultations pour...

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23/04/2010 CM 23/04/2010
Ordre du jour : - Attribution travaux AEP Saint-Quay ; - Fixation tarifs eau ; - Fixation tarifs assainissement ; - Dommage ouvrage extension... 		télécharger
26/03/2010 CM 26/03/2010
Ordre du jour : - Vote Budgets 2010 : Commune, Eau, Assainissement, Transport scolaire ; - Vote des taux d'imposition ; - Programme voirie 2010... 		télécharger
01/03/2010 Conseil du 1 er mars 2010

- Attribution des subventions,

- Votes des comptes de gestion et des comptes administratifs 2009,

- Achat d'un tracto...

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22/01/2010 - Programme voirie 2010 ; - Travaux bâtiments scolaires ; - Bilan restaurant scolaire ; - Demande DGE assainissement ; - Installation classée SCEA
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21/12/2009 - Fixation tarifs 2010 ; - Programmation travaux 2010 ; - AEP secteur Saint-Quay ; - Locaux socio culturels - travaux ; - Convention avec la Commu
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20/11/2009 - Extension espace accueil de l'enfance, désignation entreprises ; - Assainissement Bernier, canalisations, désignation entreprises ; - Abords vesti
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23/10/2009 - Décision du conseil municipal sur la révision simplifiée du PLU à La Fontaine Aurain, - Locaux socio-culturels, - Vestiaires douches du terrain de
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25/09/2009 - Assainissement secteur de Bernier ; - Installation classée ; - Acquisitions diverses ; - Travaux rue des écoles ; - Extension garderie ; - Trav
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