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Date Ordre du jour Document
16/12/2011 CM 16/12/2011

ORDRE DU JOUR :

- Tarifs communaux 2012

- Décisions modificatives

- Acquisition terrain à la Rue Neuve

- Contrat...

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25/11/2011 CM 25/11/2011

Ordre du jour :

- Attribution travaux voirie et réseaux pour route de Launay en LANTIC ;

- Taxe d'aménagement ;

-...

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21/10/2011 Conseil d'octobre 2011

- Maîtrise d'oeuvre, aménagement du bourg.

- Subventions aux écoles

- Acquisition du terrain de la Rue Neuve

-...

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14/09/2011 CM 14/09/2011

Ordre du jour :

- Point sur travaux en cours ;

- Route Launay en LANTIC ;

- Délibération fiscale ;

- Urbanisme :...

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22/07/2011 CM 22/07/2011

Ordre du jour :

- Extension hangars - attribution travaux ;

- Rapport eau-assainissement ;

- Rapport OM-SPANC ;

-...

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24/06/2011 CM du 24/06/2011

Ordre du jour :

- Approbation PLU (dossiers révisions simplifiées et modification) ;

- Lotissement communal - Désignation...

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20/05/2011 CM du 20/05/2011

Ordre du jour :

- Contrôle réseaux assainissement "les Courtillons" : attribution travaux ;

- Indemnisation pour emprise terrain...

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20/04/2011 Conseil du 20 avril

- Vote du budget primitif

- Vote des taux

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08/04/2011 CM 08/04/2011

Ordre du jour :

- Fixation du nombre d'adjoints ;

- BP 2011 eau - assainissement - transport scolaire - lotissement ;

-...

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28/02/2011 CM 28/02/2011

Ordre du Jour :

- Attribution des subventions ;

- Vote des comptes de gestion 2010 ;

- Vote des comptes administratifs...

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28/01/2011 CM 28/01/2011
Ordre du Jour : - Programme voirie 2011 ; - Lotissement le Clos Goujon ; - Bilan restaurant scolaire 2010 ; - Bilan garderie 2010 ; - Embauche... 		télécharger
20/12/2010 CM 20/12/2010
Ordre du jour : - Contrat d'association 2010-2011 ; - Fixation tarifs 2011 ; - Assainissement "Les Courtilons" ; - Décisions Modificatives ; -... 		télécharger
26/11/2010 CM 26/11/2010
Ordre du jour : - Subvention aux écoles ; - Contrat association école Sainte-Anne ; - Révision simplifiée PLU ; - Sonorisation bibliothèque... 		télécharger
22/10/2010 CM 22/10/2010
Ordre du jour : - Emprunt extension réseau eau ; - Extension garderie - avenants ; - Points sur travaux en cours ; - Achat panneaux ; - Travaux... 		télécharger
24/09/2010 CM 24/09/2010
Ordre du jour : - Bilan SPANC ; - Rapport eau et assainissement ; - Résultat consultations pour : maîtrise d'oeuvre assainissement Les... 		télécharger
23/07/2010 CM 23/07/2010
Ordre du Jour : - Attribution maîtrise d'oeuvre lotissement "Clos Goujon" ; - Acquisition terrain ; - Achat défibrillateur ; - Extincteurs... 		télécharger
25/06/2010 CM 25/06/2010

Ordre du Jour : - Point sur les travaux en cours ; - Assainissement les Courtillons ; - Lotissement Clos Goujon ; - Résultat consultations pour...

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23/04/2010 CM 23/04/2010
Ordre du jour : - Attribution travaux AEP Saint-Quay ; - Fixation tarifs eau ; - Fixation tarifs assainissement ; - Dommage ouvrage extension... 		télécharger
26/03/2010 CM 26/03/2010
Ordre du jour : - Vote Budgets 2010 : Commune, Eau, Assainissement, Transport scolaire ; - Vote des taux d'imposition ; - Programme voirie 2010... 		télécharger
01/03/2010 Conseil du 1 er mars 2010

- Attribution des subventions,

- Votes des comptes de gestion et des comptes administratifs 2009,

- Achat d'un tracto...

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