Date Ordre du jour Document
22/01/2010 - Programme voirie 2010 ; - Travaux bâtiments scolaires ; - Bilan restaurant scolaire ; - Demande DGE assainissement ; - Installation classée SCEA
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21/12/2009 - Fixation tarifs 2010 ; - Programmation travaux 2010 ; - AEP secteur Saint-Quay ; - Locaux socio culturels - travaux ; - Convention avec la Commu
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20/11/2009 - Extension espace accueil de l'enfance, désignation entreprises ; - Assainissement Bernier, canalisations, désignation entreprises ; - Abords vesti
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23/10/2009 - Décision du conseil municipal sur la révision simplifiée du PLU à La Fontaine Aurain, - Locaux socio-culturels, - Vestiaires douches du terrain de
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25/09/2009 - Assainissement secteur de Bernier ; - Installation classée ; - Acquisitions diverses ; - Travaux rue des écoles ; - Extension garderie ; - Trav
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24/07/2009 - Modifications PLU ; - DPU rue des écoles ; - Achat panneaux de signalisation ; - Point sur les différents chantiers ; - Questions diverses.
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26/06/2009 - Tirage au sort des jurés d'assises ; - Travaux bâtiments divers : * garderie, * locaux socio culturels,... - Contrat de territoire : programmati
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20/05/2009 - Tarifs de la bibliothèque et règlement intérieur ; - Projet garderie ; - Achat de petit matériel ; - Cession de terrains ; - Organisation des él
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17/04/2009 - Fixation tarifs vente eau ; - Fixation tarifs assainissement ; - Fixation tarifs salle polyvalente ; - Lotissement du Pressoir ; - PLU ; - Aven
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27/03/2009 - BP 2009 Commune et vote des taux d'imposition ; - BP 2009 Eau - Assainissement - Transport Scolaire ; - Subvention ASP ; - Extension de la garder
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27/02/2009 - Attribution des subventions 2009 ; - Compte de gestion et compte administratif 2008 ; - Programme voirie 2009 ; - Achat de panneaux ; - Maîtrise
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23/01/2009 - Programme voirie 2009 - demande DGE ; - Locaux socio culturels - avenants ; - Bilan restaurant scolaire 2008 ; - Maîtrise d'oeuvre assainissement
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19/12/2008 - point sur les travaux en cours ; - programme voirie 2009 ; - révision tarifs travaux communaux ; - site internet ; - zones humides ; - embauche
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28/11/2008 - travaux bâtiments ; - tarifs 2009 : restaurant scolaire et garderie ; - fixation prix forfait serviettes ; - décisions modificatives 2008 ; - or
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24/10/2008 - rapport eau 2007 ; - rapport assainissement 2007 ; - travaux bâtiments ; - prêt financement travaux en cours ; - contrat d'association école Sai
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