Date Ordre du jour Document
21/11/2013 CM 21/11/2013

Ordre du jour :

- Rythmes scolaires rentrée 2014-2015 ;

- Questions diverses.

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08/11/2013 CM 08/11/2013

Ordre du jour :

- Attribution travaux salle des sports ;

- Attribution voirie Clos Goujon ;

- Subvention aux écoles...

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13/09/2013 CM 13/09/2013

Ordre du jour :

- Attribution travaux chauffage salle polyvalente ;

- Tarifs et règlement salle polyvalente ;

- Voirie...

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26/07/2013 CM 26/07/2013

Ordre du jour :

- Rapports annuels eau et assainissement ;

- Salle des sports - consultation VRD ;

- Charte communale pour...

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31/05/2013 CM 31/05/2013

Ordre du jour :

- Attribution programme voirie 2013...

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26/04/2013 CM 26/04/2013

Ordre du jour :

- Fixation tarifs eau 2013 ;

- Fixation tarifs assainissement 2013 ;

- Travaux en cours ;

-...

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03/04/2013 CM 03/04/2013

Ordre du jour :

- Vote du BP 2013 : Commune, Eau, Assainissement, Transport scolaire, Lotissement ;

- Vote des taux ;

-...

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20/02/2013 CM 20/02/2013

Ordre du jour :

- Avant-projet sommaire salle des sports, présentation par M. GRIMAULT de 18h à 19h30 ;

- Attribution des...

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25/01/2013 CM 25/01/2013

Ordre du jour :

- Point sur travaux en cours ;

- Extension réseau eau ;

- Bilan restaurant scolaire 2012 ;

-...

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17/12/2012 CM 17/12/2012

Ordre du jour :

- Fixation tarifs 2013 ;

- Travaux bâtiments ;

- Décisions mofificatives ;

- Questions...

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23/11/2012 CM 23/11/2012

Ordre du jour :

- Contrat association école Sainte-Anne 2012-2013 ;

- Travaux de bâtiments ;

- Recensement de la...

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26/10/2012 CM 26/10/2012

Ordre du jour :

- Salle des sports : maîtrise d'oeuvre ;

- Emprunt pour achat immeuble ;

- Bureau d'études chauffage...

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21/09/2012 Cm 21/09/2012

Ordre du jour :

- Point sur travaux en cours ;

- Salle des sports ;

- Attribution travaux entrée de bourg ;

-...

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23/07/2012 CM 23/07/2012

Ordre du jour :

- Entrée du bourg - Devis SDE ;

- Rapports annuels eau - assainissement - ordures ménagères ;

-...

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22/06/2012 CM 22/06/2012

Ordre du jour :

- salle des sports ;

- travaux de bâtiments ;

- achat véhicules ;

- achat matériel (four...

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23/05/2012 CM 23/05/2012

Ordre du jour :

- Attribution travaux assainissement rue des Tertres ;

- Attribution travaux voirie 2012 ;

- Attribution...

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25/04/2012 CM 25/04/2012

Ordre du jour :

- Bilan eau 2011 ;

- Bilan assainissement 2011 ;

- Fixation tarifs eau et assainissement 2012 ;

-...

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30/03/2012 CM 30/03/2012

Ordre du Jour :

- Vote Budgets Primitifs 2012 ;

- Vote des taux ;

- Décisions se rapportant aux budgets ;

-...

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02/03/2012 CM 02/03/2012

Ordre du jour :

- Attribution des subventions ;

- Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2011 ;

- Programme...

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27/01/2012 CM 27/01/2012

Ordre du jour :

- Assainissement rue des Tertres ;

- Aménagement entrée de bourg ;

- Maîtrise d'oeuvre AEP compteurs de...

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