Date Ordre du jour Document
26/04/2013 CM 26/04/2013

Ordre du jour :

- Fixation tarifs eau 2013 ;

- Fixation tarifs assainissement 2013 ;

- Travaux en cours ;

-...

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03/04/2013 CM 03/04/2013

Ordre du jour :

- Vote du BP 2013 : Commune, Eau, Assainissement, Transport scolaire, Lotissement ;

- Vote des taux ;

-...

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20/02/2013 CM 20/02/2013

Ordre du jour :

- Avant-projet sommaire salle des sports, présentation par M. GRIMAULT de 18h à 19h30 ;

- Attribution des...

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25/01/2013 CM 25/01/2013

Ordre du jour :

- Point sur travaux en cours ;

- Extension réseau eau ;

- Bilan restaurant scolaire 2012 ;

-...

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17/12/2012 CM 17/12/2012

Ordre du jour :

- Fixation tarifs 2013 ;

- Travaux bâtiments ;

- Décisions mofificatives ;

- Questions...

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23/11/2012 CM 23/11/2012

Ordre du jour :

- Contrat association école Sainte-Anne 2012-2013 ;

- Travaux de bâtiments ;

- Recensement de la...

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26/10/2012 CM 26/10/2012

Ordre du jour :

- Salle des sports : maîtrise d'oeuvre ;

- Emprunt pour achat immeuble ;

- Bureau d'études chauffage...

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21/09/2012 Cm 21/09/2012

Ordre du jour :

- Point sur travaux en cours ;

- Salle des sports ;

- Attribution travaux entrée de bourg ;

-...

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23/07/2012 CM 23/07/2012

Ordre du jour :

- Entrée du bourg - Devis SDE ;

- Rapports annuels eau - assainissement - ordures ménagères ;

-...

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22/06/2012 CM 22/06/2012

Ordre du jour :

- salle des sports ;

- travaux de bâtiments ;

- achat véhicules ;

- achat matériel (four...

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23/05/2012 CM 23/05/2012

Ordre du jour :

- Attribution travaux assainissement rue des Tertres ;

- Attribution travaux voirie 2012 ;

- Attribution...

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25/04/2012 CM 25/04/2012

Ordre du jour :

- Bilan eau 2011 ;

- Bilan assainissement 2011 ;

- Fixation tarifs eau et assainissement 2012 ;

-...

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30/03/2012 CM 30/03/2012

Ordre du Jour :

- Vote Budgets Primitifs 2012 ;

- Vote des taux ;

- Décisions se rapportant aux budgets ;

-...

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02/03/2012 CM 02/03/2012

Ordre du jour :

- Attribution des subventions ;

- Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2011 ;

- Programme...

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27/01/2012 CM 27/01/2012

Ordre du jour :

- Assainissement rue des Tertres ;

- Aménagement entrée de bourg ;

- Maîtrise d'oeuvre AEP compteurs de...

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16/12/2011 CM 16/12/2011

ORDRE DU JOUR :

- Tarifs communaux 2012

- Décisions modificatives

- Acquisition terrain à la Rue Neuve

- Contrat...

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25/11/2011 CM 25/11/2011

Ordre du jour :

- Attribution travaux voirie et réseaux pour route de Launay en LANTIC ;

- Taxe d'aménagement ;

-...

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21/10/2011 Conseil d'octobre 2011

- Maîtrise d'oeuvre, aménagement du bourg.

- Subventions aux écoles

- Acquisition du terrain de la Rue Neuve

-...

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14/09/2011 CM 14/09/2011

Ordre du jour :

- Point sur travaux en cours ;

- Route Launay en LANTIC ;

- Délibération fiscale ;

- Urbanisme :...

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22/07/2011 CM 22/07/2011

Ordre du jour :

- Extension hangars - attribution travaux ;

- Rapport eau-assainissement ;

- Rapport OM-SPANC ;

-...

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