Comptes rendus

Ordre du jour :

1- Révision des tarifs communaux...

Ordre du Jour :

1. Gymnase : mission SPS (Sécurité et Protection de la Santé)

2. Rénovation du logement communal : étude de...

Ordre du jour :

1. Marché assurances : attribution et...

Ordre du jour :

1. Fusion des intercommunalités : mise à jour des...

Ordre du jour :

1. Marché assurances : convention de groupement de...

Ordre du jour :

1. Consultation pour l'approbation du SAGE ATG ;

2. Installation classée ;

3. Personnel communal -...

Ordre du jour :

1....

Ordre du jour :

1. Point sur les travaux ;

2. Réhabilitation du gymnase ;

3. Étude de devis ;

4. Questions...

Ordre du jour :

1. Affectation des résultats : Eau -...

Ordre du jour :

1. Attribution des subventions ;

2....

Ordre du jour :

1. Bilan du restaurant scolaire ;

2. Chèques déjeuner ;

3. Point sur les travaux en cours ;

4....

Ordre du jour :

1. Compétence eau et assainissement

• Fixation tarifs 2016
• Admission en non-valeur...

Ordre du jour :

1. Transfert compétences EU - AEP à la CDC...

Ordre du jour :

1. Installation classée

2. Point sur les travaux en cours

3. Projet de schéma de mutualisation des...

Ordre du jour :

1. Installation classée ;

2. Prise de compétence Eau et Assainissement : modification des statuts de la CDC...

Ordre du jour :

- Travaux de rénovation du chauffage de la mairie : attribution du marché - mission SEI (sécurité des personnes dans...

Ordre du jour :

- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable ;

- Installation classée...

Ordre du jour :

Ordre du jour :

- Consultation sur les projets SDAGE et PGRI;

- Installation EARL TANGUY PLOUVARA;

- Point sur les travaux...

Ordre du jour :

- Bilan eau et fixation des tarifs ;

- Bilan assainissement et fixation des tarifs ;

- Devis SDE,...