CM 22/10/2014
22/10/2014

Ordre du jour :

- Aménagement de l'entrée de bourg Rue des Promenades : diagnostic et propositions ;

- Taxe d'aménagement : choix reconduction ou suppression ;

- Mise en place d'un PUP pour le projet à la Ville Guerfault ;

- Maison de santé ;

- Subventions aux écoles : année 2014-2015 ;

- Convention avec la Mairie de GUINGAMP pour les enfants de PLÉLO inscrits en classe spécialisée ;

- Avis CTP sur la réorganisation de service liée à la réforme des rythmes scolaires ;

- Personnel : modalités régime indemnitaire suivant la position administrative de l'agent ;

- Questions diverses.