CM du 3 octobre 2024, à 18h30 en mairie
03/10/2024

Ordre du jour

Intervention de Madame Virginie LE THUAUT, pour l’accès au soin en BRETAGNE.

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Proposition arrêté « droit à l’accès aux soins »
2. Renouvellement contrat fourrière animale (SCAPA)
3. Choix de l’assureur pour la flotte automobile suite dénonciation du titulaire actuel au 01/01/2025
4. Nouvelle offre mutuelle communale aux habitants de la commune

URBANISME
5. Arrêt des ZAER (zones d’accélération des énergies renouvelables)
6. Présentation étude ADAC pour la sécurisation du carrefour giratoire rue des écoles-RD 84
7. Projet boulangerie / halle – Dévoiement électricité et gaz pour la halle

AFFAIRES FINANCIÈRES
8. Demande de subvention pour la Fête de la Libération
9. Acceptation des mécénats pour la Fête de la Libération
10. Attribution marché pour la construction de la boulangerie et de la halle
11. Validation de l’étude du SDE pour la rénovation de l’éclairage du terrain de foot
12. Validation de l’étude du SDE pour le projet d’extension des réseaux EP & Télécom à réaliser dans le bourg
13. Divers devis

RESSOURCES HUMAINES :
14. Demande de temps partiel de droit à 80 %
15. Recrutement : modification DHS d’un emploi et mise à jour du tableau des effectifs
16. Prise en charge des repas du personnel lors des formations hors CNFPT/CDG
17. Mise en place de la RODP (redevance d’occupation du domaine public) pour donner suite à la commercialisation de la fibre

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES :
18. Infos diverses