> Comptes rendus > CM du 14 décembre 2023, à 18h30 en mairie

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES SCOLAIRES :

1. Bilan 2022/2023 de l'école JLMP et fixation du coût de revient d'un élève

2. Détermination des dotations aux écoles pour l'année 2023/2024

3. Fixation du forfait transport par classe pour les sorties pédagogiques des écoles

4. Contrat OGEC - École Sainte-Anne - Dotation 2023/2024 et solde 2022/2023

URBANISME :

5. Régularisation-Acquisition de bandes de parcelles pour leur intégration dans la voirie d'acccès du lotissement Le Clos des Charmes

6. Lancement d'une procédure de modification simplifiée du PLUi (modification OAP)

AFFAIRES GÉNÉRALES :

7. Désignation des représentants au sein de la CSS (Commission de Suivi de Site) de Kerval à Lantic

AFFAIRES FINANCIÈRES :

8. Vote des tarifs communaux 2024
9. Ouverture anticipée de crédits pour 2024
10. Divers devis
11. Admission en non-valeur
12. Travaux en régie DM
13. Budget communal - Information virement de créditss n°3

TRAVAUX :

14. Programme annuel de voirie 2024
15. Aménagement de sécurité abords de la PA des 4 voies : AVP/PRO

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES :

16. Infos diverses

QUESTIONS DIVERSES