Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

TRAVAUX :

1. Lotissement Le Clos des Charmes : attribution marché voirie définitive

AFFAIRES GÉNÉRALES :

2. Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution de gaz entre la commune et GRDF

3. Transport scolaire - Avenant n°1 (annexe sur mission de l'accompagnateur)

4. Indemnité représentative de logement (IRL) due aux instituteurs

5. Organisation des 80 ans de la Libération

URBANISME :

6. Aménagement du bourg - Mise en oeuvre du plan-guide : autorisation au Maire à signer l'accord-cadre et montant négocié à valider

AFFAIRES SCOLAIRES :

7. Projet d'acquisition de jeux de cour

AFFAIRES FINANCIÈRES :

8. Divers devis

9. Programme de voirie 2023 - Non-application de pénalités

10. Devis SDE - rénovation de lanternes "programmation FONDS VERT"

11. Demandes de subventions FAFA pour les aménagements aux terrains de foot

12. Détermination du loyer de l'orthophoniste

13. Budget communal - Décision modificative et information fongibilité des crédits

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES :

14. Rapport d'activités 2022

15. Infos diverses

QUESTIONS DIVERSES