CM du 26 janvier 2023, à 18h30 à la mairie
26/01/2023

Ordre du jour :

AFFAIRES SCOLAIRES
1. Calcul du coût de revient d'un élève : distinction maternelles/élémentaires

2. Bilan du restaurant scolaire

3. Fixation des tarifs des repas

4. Fixation du prix du chèque déjeuner

5. Demande aide sur différence du prix de repas (classe ULIS Saint-Brieuc)

6. Fixation de l'IRL 2021 due aux instituteurs (Indemnité Représentative de Logement)

URBANISME

7. Projet de mise à disposition d'un terrain communal - Autorisation au Maire à signer une convention

ÉTUDE DE DEVIS

8. Divers devis

AFFAIRES FINANCIÈRES

9. Ouverture d'un compte à terme (CAT)

10. Créances éteintes

11. Projet de convention de partenariat avec le SDIS

12. Consultation AMO boulangerie

13. Étude aménagement service technique

AFFAIRES COURANTES
14. France Services - Installation d'un dispositif de recueil pour CNI/Passeport

15. Vandalisme - Autorisation au Maire à ester en justice

RESSOURCES HUMAINES

16. France Services - Renouvellement de contrat

TRAVAUX

17. Étude d'aménagement partiel de la médiathèque en pôle santé

18. Programme de voirie 2023 - Étude ADAC pour la rue des Promenades et la ZA des 4 voies

INTERCOMMUNALITÉ

19. Questions diverses

QUESTIONS DIVERSES