Comptes rendus

Ordre du jour

INTERCOMMUNALITÉ

1. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau 2021

2. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif 2021

3. Infos diverses


AFFAIRES FINANCIÈRES

4. Budget communal 2023 : ouverture anticipée des crédits

5. Décisions modificatives

RESSOURCES HUMAINES

6. Recrutements et mise à jour du tableau des effectifs

7. Bilan social 2021

8. Adhésion mission complémentaire "médiation" du CDG22

ÉTUDE DE DEVIS

9. Travaux

10. Programme de voirie 2023 - Devis ADAC

URBANISME

11. Projet de cession de terrain communal et fixation prix

AFFAIRES SCOLAIRES

12. Bilan 2021/2022 de l'école publique et fixation du coût de revient d'un élève

13. Détermination des dotations aux écoles pour l'année 2022/2023

14. Contrat association OGEC - École Sainte-Anne - Dotation 2022/2023 et solde 2021/2022

AFFAIRES COURANTES

15. Salle des sports - Occupation salle d'activités

QUESTIONS DIVERSES