Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

INTERCOMMUNALITÉ :

1. Rapport d'activités 2021

2. Questions diverses

URBANISME :

3. Étude de faisabilité pour la boulangerie

4. Déclassement d'une emprise sur terrain réservé au PLUiH (Saint-Blaise)

ÉTUDE DE DEVIS :

5. Travaux

6. Acquisition de petit matériel

TRAVAUX DIVERS :

7. Orientation énergétique communale

8. Rapport de faisabilité maison rue des Promenades (ex Guillot)

9. Rapport de faisabilité maison rue de la Solidarité (ex Cordillet)

PERSONNEL COMMUNAL :

10. Recrutements et mise à jour du tableau des effectifs


AFFAIRES FINANCIÈRES :

11. Attribution du lot 1 Dommage aux biens (assurances)
12. Effacement de dettes suite à une décision de la commission de surendettement

13. Budget communal - Détermination du taux de provision pour créances douteuses
14. Budget communal - Fixation des durées d'amortissement des subventions d'équipement versées
15. Mise à jour de l'inventaire communal - Vente de matériels

QUESTIONS DIVERSES