CM du 29 septembre 2022, à 18h30 à la mairie
29/09/2022

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES :

1. Plan Communal de Sauvegarde : validation de la mise à jour

2. Choix du logo de la commune

INTERCOMMUNALITÉ :

3. Taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)

4. FPIC : choix de répartition

5. Situation de crise sécheresse - Risque de pénurie d'eau

6. Gestion de l'équarissage sur le territoire de Leff Armor

7. Infos diverses

RESSOURCES HUMAINES :

8. Modification du tableau des effectifs : création de postes (départ à la retraite et nouveau besoin)

9. Pôle scolaire : remplacement d'agents titulaires indisponibles

10. Mandat au CDG22 pour mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaire

URBANISME :

11. Aménagement du bourg : choix du scénario

12. Urbanisation centre bourg : information EPF

AFFAIRES FINANCIERES :

13. Étude de devis

14. Budget communal : décisions modificatives

15. Indemnités du maire

16. Approbation du "Contrat départemental de territoire 2022-2027" - autorisation de signature du CDT 2022-2027

QUESTIONS DIVERSES