Comptes rendus

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Plan Communal de Sauvegarde : présentation et mise à jour

INTERCOMMUNALITÉ

2. Convention de mise à disposition de service pour l'instruction des autorisations d'urbanisme par le service ADS de Leff Armor

3. Convention de partenariat repas-travaux avec les chantiers de Leff Armor

4. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur les exercices 2017 et suivants de Leff Armor

5. Infos diverses

RESSOURCES HUMAINES

6. Autorisation de principe pour le recrutement de CDD pour accroissement d'activité et/ou remplacement temporaire de fonctionnaires ou agents contractuels

7. Régime indemnitaire - Versement d'indemnités suite aux élections présidentielles et législatives

8. Convention de mise à disposition de conseiller en prévention mutualisé (mission supplémentaire CDG22)

9. Demandes de renouvellement de temps partiel (90%)

AFFAIRES FINANCIÈRES

10. Relance de la consultation pour le marché assurances (lot Dommages aux biens) suite résiliation contrat

11. Étude de devis

12. Vente de matériels

13. Budget communal : décisions modificatives

14. Référentiel budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2023

AFFAIRES SCOLAIRES

15. Photocopieurs école

QUESTIONS DIVERSES