Comptes rendus

Ordre du jour

URBANISME :

1. Point sur l'avancée du dossier "aménagement du bourg"

2. Modalités d'intervention de l'EPF Bretagne dans le cadre de la convention opérationnelle d'actions foncières

AFFAIRES SCOLAIRES :

3. Autorisation signature de la convention avec la Région pour le transport scolaire

AFFAIRES FINANCIÈRES :

4. Handivalides : participation communale

5. Autorisation au régisseur cantine/garderie/salle polyvalente à ouvrir un compte de dépôt de fonds à la trésorerie

6. Étude de devis

7. Budget communal : décisions modificatives

8. Sollicitation subvention de fonctionnement pour France Services

RESSOURCES HUMAINES :

9. Recrutement d'un saisonnier au service technique

10. Renouvellement de CDD au pôle scolaire

AFFAIRES GÉNÉRALES :

11. Réforme de la publicité des actes des collectivités au 1er juillet 2022

12. Autorisation à supprimer des documents du fond de la médiathèque

13. Élection d'un nouvel adjoint / modification des indemnités

14. Permanences élections législatives

15. Mise en place d'un marché artisanal nocturne (modalités et tarifs)

16. Tirage au sort des jurés d'assises pour l'année 2023

ENVIRONNEMENT :

17. Modification de l'inventaire communal des zones humides et des cours d'eau - Maquis des loges

18. Cimetière : mise ne place d'un groupe de travail

INTERCOMMUNALITÉ :

19. Frelons asiatiques : stratégie de lutte contre les frelons asiatiques

20. Reversement d'une partie de la TF sur les propriétés bâties sur les zones d'activités

21. Reversement d'une partie de la taxe d'aménagement sur les zones d'activités aménagées par Leff Armor

PATRIMOINE :

22. Convention d'occupation d'un local communal

23. Mise en vente aux enchères de matériel communal non utilisé

QUESTIONS DIVERSES