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CM du 22 septembre 2021, à 18h30 à la salle polyvalente
22/09/2021

Ordre du jour :

1- Affaires scolaires :

  • Plan de relance numérique
  • Étude de devis
  • Recrutement : modification du tableau des effectifs
  • Modalités heures complémentaires au pôle scolaire
2- Urbanisme :
  • Devis SDE : effacement de réseau à Saint-Baise
  • Aménagement du bourg : validation du cahier des charges du CAUE et devis ADAC en vue du lancement de la consultation pour l'architecte
  • Validation de la liste définitive des adresses de la commune
  • Délaissé communal de Le Léman : modification délibération du 22-07
3- Économie locale :
  • Cession du droit au bail aux nouveaux locataires de la boucherie
  • Location local communal pour installation d'une activité commerciale

4- Finances :

  • Attribution du marché assurances
  • Modification de la régie médiathèque pour l'encaissement de vente de livres
  • Subvention exceptionnelle Fête de la Pomme
  • Budgets : décisions modificatives

5- Personnel communal :

  • Délibération pour le recours au contrat d'apprentissage
  • Renouvellement temps partiel à 90%
  • Indemnités tenue bureau de vote

6- Travaux en cours

7- Informations communautaires

8- Questions diverses.